Troubles de jouissance

Après l’indélicatesse d’un Américain condamné pour avoir pollué le café de sa collègue de travail, l’Italie nous offre une anecdote judiciaire dont on peut s’interroger quant à son éventuelle transposition en France : crier son plaisir est-il condamnable de ce côté-ci des Alpes ? Le héros malheureux de cette mésaventure est un Italien de 34 ans,...

La longue marche judiciaire de Jérôme Kerviel

La Cour de cassation a rendu aujourd’hui sa décision dans la procédure opposant Jérôme Kerviel à la Société Générale. Dernier épisode du marathon judiciaire de l'ancien trader ? Loin s'en faut.   Cette décision fait suite à l'arrêt de la Cour d’appel de Paris qui avait condamné Jérôme Kerviel à...

Une salade américaine ?

Un supermarché de Meurthe et Moselle a été condamné à indemniser une cliente blessée après avoir glissé sur une feuille de salade, alors qu'elle faisait ses courses. Alors qu'elle se trouvait au rayon fruits et légumes, la dame avait glissé sur une feuille de salade qui se trouvait au sol....