Petite histoire de la torture en France

Une fois de plus, la CIA (coucou les gars) se retrouve sous les feux des projecteurs, accusée d’avoir pratiqué des actes de torture dans le monde de l’après 11-Septembre. Si la condamnation est quasi unanime autour du globe, c’est parce que la torture est considérée comme une pratique barbare, dégradante et qui plus est inefficace depuis belle lurette. Officiellement du moins – son histoire en France en témoigne.

Pourquoi diable torturait-on ?

Pour mieux défendre l’accusé.

Je ne plaisante pas : c’était réellement l’objectif de la Question telle qu’on la pratique sous l’Ancien Régime en France. On torture dans le cadre de la procédure criminelle inquisitoire, qui repose sur les preuves légales : la culpabilité doit être établie sur la base de preuves objectives, histoire de protéger l’accusé d’une éventuelle partialité de ses juges. Et une preuve se base sur des indices, organisés dans le droit pénal de l’époque selon une hiérarchie complexe et destinés à produire une « preuve pleine », nécessaire à toute condamnation.

Le hic ? L’aveu est considéré comme la « reine des preuves »… L’obtenir sous la torture devient donc une solution pour des juges convaincus de la culpabilité d’un accusé, mais incapables de réunir des preuves matérielles suffisantes.

Mais on torturait aussi pour tuer ?

Oui, plus rarement. À côté de cette fonction d’enquête, où la torture était censée permettre la recherche d’une vérité, elle pouvait être utilisée comme châtiment. Appliquée pour donner la mort, elle prend le nom de supplice et concerne uniquement les crimes considérés comme les plus graves : régicide, lèse-majesté, faux-monnayage…

C’est le sort que subirent par exemple les frères d’Aunay sous Philippe le Bel, coupables d’avoir été les amants des belles-filles du roi, Marguerite et Blanche – la fameuse affaire de la Tour de Nesle. Les « deux jeunes et biaux chevaliers » furent roués vifs, écorchés vifs, émasculés, badigeonnés de plomb en ébullition, puis décapités, traînés à travers les rues, et pendus au gibet où on les laissa pourrir plusieurs semaines. Un peu moins biaux.

Oh, et on jeta leurs coupables biroutes aux chiens.

Qui torture-t-on ?

Pas tout le monde, loin de là. Avec le temps, le pouvoir royal a codifié les usages locaux pour dégager certaines règles communes, applicables à tout le royaume. Pour commencer, la torture ne doit être appliquée que lorsque le juge s’est déjà formé une quasi-certitude sur la base de présomptions « véhémentes », dans le langage de l’époque. De surcroît, l’usage de la torture était réservé aux affaires traitant des crimes passibles de la peine capitale : vols (s’il est réalisé la nuit, surtout), assassinats, lèse-majesté, affaires de mœurs… Les personnes trop faibles, les vieillards, les femmes enceintes ou les enfants sont épargnés d’emblée, sauf cas exceptionnels. Les nobles y échappent, sauf cas précis – coucher avec des princesses du sang, par exemple.

Aucun avocat n’est présent lors de la séance, mais un médecin est là, chargé de s’assurer qu’on ne tue pas son patient sous ses yeux. Enfin en théorie.

Comment ça se passe ?

Mal, c’est un peu le but. Un certain nombre de films et de fictions ont installé l’idée de salles enfumées sous la voûte desquelles 30 bourreaux au visage masqué s’évertuent à infliger des souffrances insoutenables à des accusés pantelants au moyen de dispositifs compliqués : vierges de fer, estrapades… L’imagination florissante des scénaristes cache une réalité moins spectaculaire, peut-être plus impressionnante encore par son côté misérable.

La torture relève plus de l’atelier d’un bon bricoleur que des fantasmes du marquis de Sade. On torture souvent « simplement », sans avoir recours à des machineries complexes, bien trop coûteuses pour des « experts » que la justice ne rembourse que bien plus tard, le plus souvent en mégotant sur chaque bout de ficelle.

Bon, ça n’empêche pas une certaine inventivité artisanale jusqu’à ce qu’on se limite, à la fin du 18e, à une ou deux techniques. Auparavant, plusieurs pratiques ressortent :

  • L’estrapade : on lie dans son dos les mains du prisonnier qu’on hisse ensuite à l’aide d’une poulie avant de le relâcher brutalement.
  • Le chevalet : on allonge l’accusé, les bras attachés en haut et les pieds en bas. On l’étire ensuite à l’aide d’une roue ou plus souvent d’une simple corde. C'est l'image en tête de ce billet.
  • La torture par l’eau renvoie au waterboarding dont la CIA s’est rendue coupable : l’accusé est sur le dos, la tête vers le bas afin que ses poumons soient situés plus haut qu’elle. Et on lui verse de l’eau dans la gorge. Étouffement et sensation de noyade garantis – c’est la technique qui dominera tout le 18e siècle.
  • Les brodequins : on fixe quatre planches autour des jambes du prisonnier, avant d’enfoncer entre elles des coins, à coups de maillet. La pression exercée fait éclater les chairs et les os, avec la douleur qu’on imagine.

On torturait sûrement beaucoup ?

Eh bien pas tant que ça, en vérité. L’usage de la torture, très codifié, était loin d’être systématique. Les historiens ont montré qu’au 17e siècle, moins d’un accusé sur dix est soumis à la question à Paris. En Bretagne, de 1600 à 1650, moins de 5 accusés sur 200 sont torturés chaque année – et après 1650, le chiffre tombe à 0,72. En Bourgogne seuls 63 personnes sur 6000 ont été torturées au 18e siècle.

Qui l’a abolie ?

Louis XVI, le 24 août 1780 - eh oui : au terme de longues discussions, le roi se laisse convaincre par le chancelier Malesherbes comme par ses propres convictions et décrète l’abolition de la « question préparatoire » - la torture. Rien de particulièrement avancé d’ailleurs : la Prusse et l’Autriche y ont déjà renoncé. Et dans le royaume même, la torture est déjà devenue relativement rare. À Grenoble ou en Bourgogne on ne l’utilise plus depuis près de 30 ans. A Perpignan, la dernière séance de torture s’était tenue en 1737. La décision du roi met fin à un usage déjà rare dans les faits.

Il répond aussi à un mouvement de pensée hostile depuis bien longtemps : deux siècles avant celui des Lumières, Montaigne écrivait déjà dans ses Essais (II,5) « C'est une dangereuse invention que celle des géhennes [des tortures] ». Au-delà de la morale, il en contestait l’utilité pratique : « c'est un moyen plein d'incertitude et de danger. Que ne dirait-on, que ne ferait-on pour fuir à si griefves douleurs ? D'où il advient, que celui que le juge a géhenné pour ne le faire mourir innocent, il le fasse mourir et innocent et géhenné. » Un argument qui n’a pas pris une ride.

Mais aboli, aboli… ? Où ça s’est fait en plusieurs étapes ?

Aboli pour de bon. La torture est officiellement interdite en droit français depuis 234 ans. Les différents régimes qui se sont succédé, de l’Empire à la République en passant par Vichy, ne l’auront jamais rétabli officiellement.

Ce qui ne veut pas dire que la torture n’ait plus jamais été utilisée par des agents de l’État… Le général Aussaresse, en publiant ses mémoires en 2001, dévoilait un secret de polichinelle en affirmant avoir torturé des prisonniers pendant la guerre d’Algérie, pour ne citer que cette période.  En dehors de tout cadre légal, même si l’ancien officier affirmait avoir agi avec l’accord informel de l’exécutif.

Soit à peu près ce qu’affirme aujourd’hui la CIA – et que confirme globalement Dick Cheney, ancien vice-président de George W. Bush.

Publié par jcpiot / Catégories : Actu

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