Le Code Noir, ou l'esclavage légal

Entre la position adoptée par Franck Briffaut, le maire (FN) de Villers-Cotterêts et les tweets du député Thierry Mariani (UMP), la commémoration de l’abolition de l’esclavage du 10 mai s’est comme chaque année accompagnée de son lot de polémiques autour d’un sujet assez important pour mériter autre chose que l’instrumentalisation permanente. Et puisqu’en histoire, tout est document, c’est l’occasion de revenir sur un texte essentiel pour comprendre cette forme particulière d’esclavage que fut la traite et l’esclavage des Noirs par les puissances occidentales en général et par la France en particulier : le Code Noir.

Esclavages, avec un 's'

En estimant en substance que l’esclavage n’a rien d’une spécificité occidentale, Thierry Mariani attaque très directement la manière dont la France aborde la mémoire de l’esclavage, manière qu’il juge excessive. L’argument est simple : en gros, « puisque l’esclavage existe ailleurs, nous ne serions pas plus coupables que les autres, alors finissons-en avec l’autoflagellation ». Déclaration qui ne tombait pas hasard, quelques jours avant la journée de commémoration du 10 mai.

Le hic, c’est que Thierry Mariani 1/ enfonce une porte ouverte, et une porte qui n’a pas de chambranle 2/ fait en réalité mine de confondre deux choses. D’abord : oui, l’esclavage est une constante des sociétés humaines qu’on peut retrouver sur tous les continents et à toutes les époques, des civilisations mésopotamiennes aux sociétés précolombiennes en passant par à peu près toutes celles qui vous passent par la tête.

Le problème, c’est qu’une fois qu’on a dit ça, on n’a à peu près rien dit et la question n’est pas là : l’esclavage grec ou romain n’est pas l’esclavage aztèque ou chinois. L’esclavage prend une ampleur et une forme spécifique à des contextes historiques, assez loin des phrases à l’emporte-pièce d’un député dont le relativisme affiché prouve surtout l’absence de toute culture historique. Et dans le cas de l’esclavage tel que l’ont pratiqué les puissances occidentales entre la Renaissance et les Lumières, cette ampleur est tout bonnement plus grande que celle de la plupart des autres formes que put prendre l’esclavage dans l’histoire : entre 1520 et 1867, les derniers travaux – sérieux, eux – fixent à plus de onze millions le nombre d’esclaves noirs déportés d’Afrique vers les colonies blanches d’Amérique, dans des conditions d’une dureté largement documentée.

Réguler et organiser

Ces esclaves, affectés à tous types de travaux, par leur maîtres, représentaient dans les différentes colonies une question compliquée pour les Etats occidentaux, préoccupés de voir les colons organiser la pratique et les usages de l’esclavage hors de tout fonctionnement juridique cadré – pas étonnant d’ailleurs, l’esclavage ayant été remplacé en Europe par le servage depuis plusieurs siècles.

Bref, la réalité de l’esclavage dans leurs colonies échappait en grande partie au contrôle des Etats.   Insupportable aux yeux d’un Louis XIV qui confia à Colbert, alors secrétaire d’Etat à la marine, le soin de réglementer et d’organiser l’esclavage. Colbert, dans une lettre, écrit :

«… Sa Majesté estime nécessaire de régler par une déclaration tout ce qui concerne les nègres dans les isles, tant pour la punition de leurs crimes que pour tout ce qui peut regarder la justice qui leur doit être rendue (…) »

Colbert, en ministre consciencieux, fit son travail : en 1685, la première édition (il y en aura deux) de « l’Édit du Roi sur la police de l'Amérique françoise », vite rebaptisé Code Noir et complété par d’autres règlements, vit le jour. Il était destiné à encadrer l’existence des esclaves des possessions françaises et à fixer les rapports entre eux et leurs maîtres.

Le Code Noir, c’est quoi ?

C’est un Code, donc un recueil de textes juridiques qui s’impose aux possesseurs d’esclaves et par ricochet aux esclaves eux-mêmes – par ricochet parce qu’est l’un des éléments fondamentaux du Code : les esclaves ne sont pas des êtres humains, pas même ces « outils animés » décrits par Aristote, mais des biens meubles dont on se partage l’usage et dont on peut hériter : « Art. 44 : Déclarons les esclaves être meubles et comme tels entrer dans la communauté (…) et se partager également entre les cohéritiers… ». Ce qui n’empêche pas le Code noir d'imposer aux maîtres de baptiser les esclaves (sans leur poser la question, cela va de soi), de leur donner une éducation catholique et de les inhumer chrétiennement à leur mort.

Les esclaves ne sont pas dénués de personnalité juridique : ils peuvent posséder un pécule, se marier, se plaindre, etc. – et même témoigner en justice. Reste que cette personnalité est celle d'une personne mineure, plus restreinte que celle des domestiques et des enfants. (Art. 30… « en cas qu'ils soient ouïs en témoignage, leur déposition ne servira que de mémoire pour aider les juges à s'éclairer d'ailleurs… »

Le reste du Code fixe les règles de ce qui est autorisé ou non ; le paradoxe – et un indice assez sombre de la réalité des pratiques sur le terrain - c’est que le Code protège en un sens les Noirs de leurs maîtres, en leur interdisant notamment de les torturer. L’art. 27 prévoit même une forme d’aide pour les plus âgés : « les esclaves infirmes par vieillesse, maladie ou autrement, soit que la maladie soit incurable ou non, seront nourris et entretenus par leurs maîtres, et, en cas qu'ils eussent abandonnés, lesdits esclaves seront adjugés à l'hôpital, auquel les maîtres seront condamnés de payer 6 sols par chacun jour, pour la nourriture et l'entretien de chacun esclave. »

Il cherche indirectement à limiter l’utilisation des femmes comme esclaves sexuelles par leurs propriétaires, en obligeant ces derniers à les épouser si un enfant nait de ces rapports : « L’homme qui n’étant point marié à une autre personne durant son concubinage avec son esclave, épousera dans les formes observées par l’Église ladite Esclave, qui sera affranchie par ce moyen, & les enfans rendus libres & légitimes » (art.9)

Oreilles coupées, tendons tranchés

Un « progrès », alors ? Pas franchement. L’essentiel du Code est une litanie de contraintes et de violences… désormais reconnues, validées et établies par le droit :

  • Un enfant né de parents esclaves devient à son tour esclave, selon l'art 12.
  • Le mariage des esclaves est impossible sans le consentement des maîtres.
  • Le baptême leur est imposé, la pratique de leurs cultes interdite.
  • Les rassemblements d’esclaves sont interdits « à peine de punition corporelle qui ne pourra être moindre que du fouet »
  • L’alcool leur est défendu.
  • L'esclave qui frappe son maître, sa maîtresse ou leur famille est puni de mort, par pendaison.
  • Pour les vols, les peines font du fouet à la corde, en passant par le flétrissage (la fameuse fleur de lys marquée au fer rouge et chère à Athos, moins à Milady)
  • Un esclave qui s’évade, s’il est repris, est essorillé (on lui coupe les oreilles) et flétri à sa première tentative. On lui tranche les tendons à la seconde. On le pend à troisième.

Etc.

Oh, le texte prévoit certes la possibilité pour un esclave d’être affranchi et même d’hériter de ses maitres. On l’a dit, il défend aussi la mutilation torture – du moins en considérant que la possibilité d’enchainer ou de marquer au fer rouge sa « possession » ne relève pas de la torture. Mais concrètement, bien des maîtres ne respectaient pas un Code qu’ils jugeaient probablement bien trop permissif.

En 1685, le Code Noir - spécificité bien française de l'esclavage - redonna en réalité une base légale à un esclavage disparu en tant que tel d’Occident depuis des siècles. Quant à ses visées "humaines", elles furent en réalité très peu suivies dans les faits. Difficile d'imaginer comment humaniser une pratique qui repose par nature sur la négation de toute liberté.

Publié par jcpiot / Catégories : Actu

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  • Shixue

    Merci beaucoup pour cette mise au point ô combien utile vu le contexte...

    Sans rien ôter à votre exposé, il me semble que les mutilations en cas d'évasion participent aussi (bon, faut remettre dans le contexte humaniste...) de l'intention "modératrice" que vous évoquez, car elles ne sont appliquées qu'au bout d'un mois de fuite, et il est très rare que les esclaves ne soient pas repris dans l'intervalle, en tous cas dans les Caraïbes.

  • Barouch

    Il faut parler bien sûr et faire un travail mémoriel sur la traite trans-atlantique mais faire le même travail au sujet de la traite orientale, arabo-musulmane, qui a déporté 17 millions de personnes, castré les mâles..etc.. "Abid" en arabe signifie "esclave" (abd'Allah = esclave d'Allah) et aussi "noir".

    Lire "Le génocide voilé" de Tidiane N’Diaye:

    https://www.dailymotion.com/video/x5sp7d_la-verite-sur-l-esclavage-arabo-mus_news

    • pascal

      Très juste!

    • Petit Prince

      Parler de liberté n'a de sens qu'à condition que ce soit la liberté de dire aux gens ce qu'ils n'ont pas envie d'entendre.

      • pascal

        Encore faut il ,surtout,que cela soit véridique et non inventé de toute pièce pour des raisons idéologiques...

        • Petit Prince

          « La vérité existe. On n’invente que le mensonge.

          • pascal

            Un peut ce qu'invente le délirant David Duke;n'est ce pas?...

          • Petit Prince

            David Duke aurait selon toi tout inventé ( les images, les textes qu'il nous présente dans sa vidéo ) juste pour déconner .je suis très septique ...

          • pascal

            Moi,je suis plus que sceptique...Renseignes toi sur le pedigree du phénomème et sur le type de formation qu'il a reçu et le lieu de celle ci; on pourra ajouter ses affiliations partisanes très particulières et un zeste de ses déclarations "politiques" ;ainsi que de ses activités "politiques" en Europe...Après , tu peux te faire ta propre idée du personnage...moi ,personnellement,j'évite les produits toxiques:c'est mauvais pour la psychè...

          • Pluton92

            Si le diable dit que le ciel est bleu et qu'effectivement le ciel est bleu, pourquoi contredire le diable ? Peu importe qui est David Duke, ce qui compte c'est ce qu'il dit et, comme pour Dieudonné ou Soral ou .., il faut apporter la contradiction et non persécuter les auteurs des propos qui ne vous plaisent pas. La haine que vous manifestez à leur égard en suffit pas. Les spectateurs seront toujours plus nombreux, les vidéos toujours plus regardées et les sceptiques également en nombre croissant. La vérité finit toujours pas s'imposer. Un enfant dira que le roi est nu pour faire dans les contes. Autant laisser l'expression libre pour contrer ces propos. Si vous le pouvez.

          • pascal

            Je n'ai aucune haine;juste de la méfiance pour la dinguerie de certains;de mème qu'il est bon de fuir tous les produits toxiques et frelatés qui pullulent sur le net sur ces sujets.Le net,c'est comme la rue ...et dans la rue ;vous trouvez de tout...y compris des dingues paranoiaques et intoxiqués par leur haine et leurs fantasmes...exactement comme A Hitler à Vienne avant la première guerre mondiale.Duke fait parti de ces fous furieux...Il n'est pas le diable,certes;mais il ne dit pas non plus que le ciel est bleu....(Permettez moi d'ajouter que je ne vous classe pas dans cette catégorie.)

          • pascal

            Aucune haine;mais une prévention très affirmée concernant les propos pathologiques de Duke...Vous prétendez que ce qu'est Duke n'a pas d'importance;sauf que Duke tient des propos absolument délirants et qu'il est toujours conseillé de se prévaloir contre les individus clairement intoxiqués.Iriez vous nécessairement contredire par la raison un illuminé ou un fou paranoiaque?...

          • Pluton92

            Je veux bien mais expliquez-moi par exemple l'esprit des propos de Sarkozy. C'est tout de même très curieux que la plupart des politiciens veut nous imposer le métissage, a fortiori sans nous donner la moindre explication. C'est surréaliste. Comment ne pas penser à un complot quand par ailleurs cette folie est imposée à tous les pays de souche européenne.

            Il y a aussi la vidéo de Duke sur le monument élevé à la gloire de l'Armée rouge. On croit rêver. Imaginons un instant ce qu'aurait été la France si l'Armée rouge était arrivée jusqu'à Brest comme l'espérait notamment Joukov. Nous serions nombreux à ne pas écrire nos commentaires, les enfants des communistes des années 40 en premier. J'aurais bien aimé savoir pourquoi vous exprimez des propos aussi violents à l'égard de Duke sans donner la moindre explication. Même s'il est impossible de s'exprimer librement.

          • pascal

            ..mais l'on ne vous impose RIEN...et l'on ne donne aucune explication parce qu'il n'y a RIEN d'imposer...L'on ne vous impose pas plus d'aimer la bourrée auvergnate que le rap....On n'impose aucun mariage mixte,la France n'est pas la secte Moon!...Qu'imaginez vous encore....Quant à Duke;je vous ai suffisamment dit ce que je pensais de son état mental...en étant accessoirement passablement censuré à ce sujet.Les délires paranoiaques dignes de "Boko Haram" merci bien!..

  • Petit Prince

    un petit cours d'histoire :

    https://www.youtube.com/watch?v=NYQfXT-kV2Q

    • Barouch

      Il s'agit des élucubrations d'un promoteur professionnel de théories racistes comme on en trouve à tous les coins du net.

      Lire la biographie de ce distingué "historien" sur Wikipédia pour vite comprendre qu'il s'agit d'un malade (vous savez, les TOC, troubles obsessionnels compulsifs, ces types qui ruminent les mêmes rengaines tout le temps:

      http://fr.wikipedia.org/wiki/David_Duke

      Voici ce que David Duke a écrit à propos des noirs:

      « Un Noir décroche un emploi dans une entreprise qui appartient à des Blancs. Il est le seul Noir de cette entreprise. Il travaille dur, mais il mène un combat perdu d’avance contre ses gènes »

      Il a été expulsé d'Italie où il voulait créer un parti Nazi paneuropéen.

      Dans sa diatribe haineuse contre les juifs qui dominent le monde (le fameux complot sioniste mondial), il les oppose même aux blancs. Pour lui, les juifs ne sont pas blancs!

      Malheureusement ce type de rhétorique (comme autrefois les accusations de meurtre rituel, de propager la peste à Strasbourg, les requins dans la mer rouge, les sauterelles sur les récoltes) marche toujours bien sur les esprits faibles.

      • Barouch

        J'oubliais.. Le sympathique historien (source Wikipedia) fait partie du Ku Klux Klan..

        brrr..

        • pascal

          "Historien" serait plus adapté...L'Institut -privé- dans lequel ce zozo a obtenu un "doctorat" n'a cessé d'etre accusé d'activités antisémites depuis sa création...

      • pascal

        Excellente mise au point;il est grand temps de dénoncer sur ce forum ,ceux qui s'en servent pour promouvoir des thèses ouvertement racistes.

        • Petit Prince

          « La loi Gayssot protège une arnaque de domination : le mensonge de la diabolisation. » Au service des sionistes et néo cons unifiés.
          « elles transforment les révisionnistes audacieux en martyres bienheureux ! » Tant mieux, que d’être un goyim asservi.

          • pascal

            Evitez révisionnistes,dites négationnistes ;ce sera plus clair et moins hypocrite...et surtout plus en phase avec les thèses de David Duke dont vous étes ,ici,le zélé promoteur.

          • Petit Prince

            "Evitez révisionnistes,dites négationnistes"
            Avec la loi Gayssot Fabius s'est plié les historiens qui osent s'y aventuré en sont pour leurs frais , il y a anguille sous roche ...

          • pascal

            ;;;mais ce type de loi n'existe pas aux Etats Unis et dans bien d'autres pays;et les négationnistes en sont pour leur frais...renseignes toi sur le" Rapport Leuchter " et sur l'Institut medico légal de Cracovie 1994...Il y a de cela 20 ans que les négationnistes ont plié bagages au niveau argumentatif...Tout le reste du fond argumentaire qu'ils utilisent encore n'est qu'une répétition de leurs arguments antérieurs;mais comme personne n'étudie vraiment de près la question,les gogos tombent dans le piège...

          • Pluton92

            Vous avez raison, personne n'étudie vraiment de près la question. Et les moutons tombent dans le piège.

          • pascal

            J'apprécie votre ironie...

          • Pluton92

            Raison de plus pour mieux nous comprendre que les commentaires ne soient pas supprimés. Comme souvenez-vous pour Oradour. Mêmes causes, mêmes effets.

          • Pluton92

            Je sais que vous êtes opposé à la loi Gayssot mais elle existe. Comment expliquez-vous qu'elle existe et qu'elle soit appliquée ? Ne serait-ce que par la suppression des messages censés ne pas la respecter et interdisant ainsi tout échange argumenté.

          • pascal

            Vous savez très bien que je suis contre cette loi...que voulez vous que je vous dise de plus...Je ne suis pas le législateur.

          • Pluton92

            Même vis-à-vis de ceux qui maintiennent que la Terre est plate, le législateur n'invente pas une loi pour les punir avec de graves peines de prison.

          • pascal

            Personnellement j'ai connu quelqu'un qui prétendait que la Terre était portée sur le dos d'une tortue.!...A ma question: ".et sur quoi repose cette tortue?" il me fut répondu::".mais sur le dos d'une autre tortue évidemment!"

          • Pluton92

            J'aurais beaucoup de commentaires à faire mais vous comprenez bien que c'est impossible.

          • Pluton92

            Vous avez regardé quel était le nom de cet institut et qui est cet homme ? Et le rapport John Ball, qu'en pensez-vous ?

          • Pluton92

            Négation de quoi ?

          • pascal

            Ne jouez pas à cela;vous étes tout sauf un naif...

          • Pluton92

            Non, je demandais simplement pourquoi remplacer un terme par l'autre. Personne ne nie la mort des victimes. D'autre part, si je place Alésia dans le Jura au lieu d'Alise-Sainte-Reine et que je présente des preuves sérieuses, je ne fais que réviser l'histoire.

          • Pluton92

            Vous êtes donc partisan de la "disparition des Français de souche dans la France d'après" comme le veut Sarkozy dans son livre "Témoignage" avec l'appel insistant du métissage. Il est évident que cette politique est appliquée d'un côté par l'encouragement à l'avortement, par une fiscalité outrancière qui ruine les familles, par le travail quasi-obligatoire des femmes, par le chômage élevé et chronique qui encourage la fuite des plus diplômés et entreprenants et par un immobilier d'un prix prohibitif et d'autre part par une immigration de masse qu'aucun argument classique ne peut justifier. Peut-on savoir pourquoi ? Et que répondez-vous à David Duke ?

          • pascal

            Duke est un suprématiste blanc paranoiaque;et je n'ai rien à dire aux outrances d'un paranoide.qui prétend que l'on génocide les français.Son argumentation est délirante.

          • pascal

            J'ai visionné à 2h d'écart la vidéo;et à la deuxième visualisation la dinguerie du propos ,et de celui qui les tient,est encore plus évidente....Très franchement;vous vous faites du tort en envoyant de telles vidéos sur le forum...Je dis cela pour vous;moi mon opinion est faite sur Duke:ce type est un dément.

  • Kpdp

    Pour mieux comprendre le tweet de Mariani il faut rappeler que la loi Taubira qualifie de crime contre l'humanité l'esclavage des africains par les Européens (les français) et seulement celui là. Donc selon la loi française les traites négrières commises par les arabes et les africains ne sont donc pas des crimes contre l'humanité, faute d'être commises par des français, peuple qu'il s'agit de montrer du doigt et à rééduquer...

  • Petit Prince

    « Je mens, mais mes mensonges deviennent des vérités. »
    de André Malraux

    • pascal

      "'On peut tout faire dire à un mort" Jaroslav Seifert.