A peine arrivée à l’Assemblée nationale, la loi Travail a déjà failli battre un record avec ses 4 983 amendements déposés. Mais pour alimenter une telle avalanche de papiers, il y a un truc. Nous allons vous l'expliquer.
Nous avons passé à la loupe la pile d'amendements déposés à l'Assemblée. Selon nos calculs, au moins un tiers sont des copiés-collés. Et à ce petit jeu du recopiage, deux groupes d’opposants n’ont pas chômé. Tout d’abord, il s'agit des frondeurs du PS. Dix-sept amendements déposés par Laurent Baumel sont strictement identiques à ceux signés par sa collègue Fanélie Carrey-Conte.
1792 copiés-collés des communistes et Front de gauche
Au total, sur les 450 amendements signés par les députés frondeurs, 134 sont des copiés-collés. Mais il y a mieux. Les champions, ce sont les députés communistes et Front de gauche. Sur 2 412 amendements déposés, au moins 1 792 sont des copiés-collés.
Les députés assument-ils cette stratégie gonflant artificiellement le nombre d'amendements déposés ? "Oui, on fera de l’obstruction", nous a répondu le député (PCF) de Seine-Saint-Denis, François Asensi. Même point de vue de Marie-George Buffet : "L’essentiel, c’est essayer de faire en sorte que cette loi ne passe pas parce qu’elle est catastrophique pour le monde du travail".
Plus de 50h de temps de parole pour les opposants
Pas sûr qu'avec cette technique les opposants parviennent à mettre en échec la loi El Khomri. Mais en multipliant les amendements, ils gagnent du temps : 2 minutes de temps de parole par signataire auquel il faut ajouter la réponse de la ministre ou du rapporteur du texte.
Cela fait potentiellement plus de 50 heures de temps de parole pour les seuls porteurs d’amendements copiés-collés. Bref, une belle course de lenteur à laquelle les députés sont habitués. Car souvenez-vous des débats de la loi sur le mariage pour tous en 2013. L’article 1er, celui qui consacre le mariage entre personnes de même sexe a lui aussi connu son déluge d’amendements. Pas moins de 129 amendements identiques avaient été signés cette fois par des élus UMP. Leur examen avait monopolisé deux jours de débat.